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Marques déposées par la société gaec michelas
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SAINTE EPINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINTE EPINE
gaec michelas, gaec

Numéro de dépôt :
3936362
Date de dépôt :
24/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/07/2022
SAINTE EPINE de gaec michelas

Présentation de la marque SAINTE EPINE

Déposée le 24 juillet 2012 par la société gaec michelas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SAINTE EPINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la société gaec michelas domicilié(e) BELLEVUE LES CHASSIS - 26600 - MERCUROL - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 607 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gaec michelas, Mme. SYLVIE CHEVROL MICHELAS domicilié(e) BELLEVUE LES CHASSIS - 26600 - MERCUROL - France.

La marque SAINTE EPINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINTE EPINE est expirée depuis le 24 juillet 2022.

gaec michelas a également déposé les autres marques suivantes : crozesbox , les murettes , la chasseliere , LES MURETTES , LA CHASSELIERE , TERRES D'ARCE , SAINTE EPINE


gaec michelas, gaec - BELLEVUE LES CHASSIS - 26600 - MERCUROL - France - SIREN 348607151


gaec michelas, Mme. SYLVIE CHEVROL MICHELAS - BELLEVUE LES CHASSIS - 26600 - MERCUROL - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.